Prochain Conseil communautaire : ordre du jour
Le prochain Conseil communautaire des Portes euréliennes d'Ile-de-France se tiendra Jeudi 26 janvier 2017 à 19h30 à la Salle de Savonnière 28230 Épernon
Ordre du jour :
- Utilisation du vote électronique
- Approbation des derniers CR des EPCI fusionnés et des syndicats dissouts
- Détermination des commissions communautaires
- Indemnités des élus,
- Création de la commission d’appel d’offres et élections de ses membres (CAO)
- Création de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT)
- Délégations de pouvoir au président
- Délégations de pouvoir au bureau
- Assujettissement des budgets annexes à la TVA
- Demandes de subvention au titre de la DETR 2017
- Adhésion au CNAS et élection du représentant de l’EPCI
- Adhésion à Pôle Emploi
- Assurance statutaire
- Election des représentants dans les syndicats et organismes extérieurs :
- SICTOM d’Auneau
- SICTOM de Rambouillet
- SITREVA
- SMO Eure-et-Loir Numérique
- Mission Avenir Jeunes de Chartres
- Mission locale de Dreux
- SMAFEL
- Agence Technique Départementale
- Maintenon Entreprendre
- Syndicat Intercommunal du Cours Moyen de l’Eure
- Syndicat Mixte de la Voise et de ses affluents
- Syndicat Mixte des Trois Rivières
- SIVOS d’Auneau
- SIREB
- Office du tourisme
- Commission de suivi du site Legendre-Delpierre
- Election de représentants de l’EPCI dans les collèges du territoire
- Questions diverses
Téléchargez le Compte-rendu du précédent Conseil Communautaire (12 janvier 2017)
