Tarifs des prestations

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Cimetières

CIMETIÈRE Secteur d’Auneau

1 - Inhumation

Durée de la Concession

Concession nouvelle

Inhumation Supplémentaire autre que la première (urne ou cercueil)

15 ans

110 €

30 €

30 ans

210 €

55 €

50 ans

420 €

110 €

2 - Columbarium

Durée de la Concession

 

 

15 ans

530 €

100 €

30 ans

740 €

110 €

Vacation funéraire

25,50 €

 

CIMETIÈRE Secteur de Saint-Symphorien

1 - Inhumation

Durée de la Concession

Concession nouvelle

Inhumation Supplémentaire autre que la première (urne ou cercueil)

15 ans

110 €

30 €

30 ans

150 €

70 €

50 ans

250 €

100 €

2 - Columbarium

 

 

Durée de la Concession

 

 

15 ans

110 €

55 €

30 ans

300 €

150 €

 

CIMETIÈRE Secteur de Bleury

1 - Inhumation

Durée de la Concession

Concession nouvelle

Inhumation Supplémentaire autre que la première (urne ou cercueil)

15 ans

110 €

30 €

30 ans

150 €

70 €

50 ans

250 €

100 €

Scolaires

1 – CLASSES DÉCOUVERTE

Quotient Familial Mensuel

% de participation des familles

Inférieur ou égal à 450€

15%

Supérieur ou égal à 451€ et inférieur ou égal à 550€

25%

Supérieur ou égal à 551€ et inférieur ou égal à 650€

35%

Supérieur ou égal à 651€ et inférieur ou égal à 750€

50%

Supérieur ou égal à 751€

70%

Extérieurs ou revenus non communiqués

100%

Le % de participation de la commune s’opère après prise en compte de la participation éventuelle du Conseil Départemental.

En précisant que le quotient familial résulte de la formule suivante :

Ressources 2015 (déclarées sur la feuille d’impôt) / 12 mois + allocations familiales mensuelles les plus récentes

Nombre de personnes vivant au foyer

(Sachant que pour une famille monoparentale, une part supplémentaire sera octroyée)

 

1°) pour les familles de la commune

A noter que pour les familles de la commune ayant au moins deux enfants [cas de jumeaux par exemple] participant au séjour, il est voté une réduction de la contribution financière des parents, en pratiquant un abattement de 10 %, au titre du second enfant, sur le barème voté (participation normale pour le premier enfant).

Chaque année le paiement s’effectuera en 3 mensualités successives.

2°) pour les familles extra-muros :

La participation familiale par enfant est fixée pour le séjour complet au tarif réel à charge pour les familles concernées de solliciter le cas échéant, une participation financière de leur commune de résidence.

 

SCOLAIRE

2 – ÉTUDE SURVEILLÉE

Séance étude surveillée - habitants de la commune

2,35 €

Séance étude surveillée – habitants hors commune

3,85 €

  • L’inscription se fait à l’année
  • Les familles choisissent un forfait de 1, 2ou 3 jours
  • Le paiement se fait par période de vacances et d’avance sur la base du tarif journalier multiplié par le nombre de jours choisi par les familles.

SCOLAIRE

3 – RESTAURANT SCOLAIRE  Secteur d’Auneau

1 ou 2 enfants

3,15 €

A partir du 3ème enfant

3,00 €

Repas exceptionnel

3,15 €

Repas adulte

5,35 €

Repas PAI (panier repas)

1,10 €

Repas du personnel communal

3,00 €

Repas enfants extérieurs Auneau

6,20 €

 

SCOLAIRE

3 – RESTAURANT SCOLAIRE  Secteur de Bleury-Saint-Symphorien

Repas rationnaire

3,50 €

Repas adulte

7,30 €

 

SCOLAIRE

4 – ACCUEIL PERISCOLAIRE  Secteur de Bleury-Saint-Symphorien

½ journée

4,90 €

Journée

8,65 €

 

 

CULTURE

1 – ECOLE DE MUSIQUE

Enseignement

Commune

(tarif annuel)

Hors Communes

(tarif annuel)

Inscription et formation musicale et pratique d’ensemble (orchestre ; chorale)

77 €

134 €

1ier Instrument

77 €

134 €

2ème Instrument

77 €

134 €

 

 

 

Soit

 

 

Inscription et formation musicale et pratique d’ensemble (orchestre ; chorale) + 1 instrument

154 €

267 €

Inscription et formation musicale et pratique d’ensemble (orchestre ; chorale) + 2 instruments

231 €

400 €

 

  • Il est à souligner qu’un tarif dégressif à hauteur de 10% de réduction sera calculé sur les tarifs.
  • dès la deuxième personne de la famille inscrite ;
  • Les élèves participants à l’Harmonie bénéficient de la gratuité.

CULTURE

1 – ÉCOLE DE MUSIQUE (suite)

Location d’instruments

Commune

(tarif annuel)

Hors Communes

(tarif annuel)

1ière année de location

38 €

44 €

2ème année de location

44 €

49 €

3ième année de location

48 €

54 €

4ième année de location

53€

63 €

 

CULTURE

2 - MÉDIATHÈQUE

 

Habitants de la Commune

Habitants du Canton

Habitants hors Canton

Carte Collective hors département

Moins de 18 ans

Gratuit

Gratuit

Gratuit

Gratuit

A partir de 18 ans

13 €

16 €

26 €

51 €

Remplacement de carte perdue ou abîmée

2€ (carte valable 1 an à compter de la date d’inscription)

Matériels dégradés ou non rendus (forfait)

Livre :

16 €

C D :

16 €

D V D :

41 €

 

L’abonnement à la médiathèque sera gratuit pour les habitants de la commune, demandeurs d’emplois et les étudiants.

 

La Médiathèque Désiré Klein procède plusieurs fois dans l’année à une opération de désherbage dans le cadre de l’actualisation de ses collections, indispensable à la bonne gestion du fonds. Il convient que le Conseil Municipal fixe les tarifs des documents suivants : livres adultes, livres jeunesse, magazines.

Type de Document

Tarif

Livre adulte

1€

Livre Jeunesse

1€

Magazine

1€

 

Un quota de 10 gratuités adulte a été fixé par école (publiques et/ou privées) dans le cadre de demandes éventuelles des Associations des Parents d’Elèves pour les kermesses.

 

DOMAINE PUBLIC

1 – Occupation domaine public – Terrasses (Tarifs annuels)

Occupation permanente

Le m²

21,10 €

Terrasses démontables

Le m²

15,80 €

Terrasses sans parquet ni structure

Le m²

10,55 €

2 – Vide-Grenier

Les particuliers

Le mètre linéaire

4,20 €

DOMAINE PUBLIC (SUITE)

3 – Commerçants de la Saint-Côme

Par journée d’occupation pour les commerçants hors commune

8 mètres linéaire

52,00 €

Par journée d’occupation pour les commerçants de la commune (en rapport avec leur activité commerciale)

4 mètres linéaire

GRATUIT

Associations locales : gratuité après accord et/ou invitation de la Commune

8 mètres linéaire

GRATUIT

4 – Occupation commerciale temporaire du domaine public (Ex. : Bât. temporaire)

Par mois

Le m²

20,70 €

 

* * * *

 

MARCHÉ

  • Pour les "abonnés" du marché hebdomadaire, à raison d'une demi-journée :

Les abonnés doivent payer leur emplacement par trimestre. Le règlement est sollicité au début de chaque trimestre et non remboursable en cas d’absence

Par mètre linéaire d'étalage

1,02 €

Participation pour nettoyage et collecte des déchets (par mètre)

0,31 €

Taxe de 6% au profit de l’Association pour la Publicité et Promotion des Marchés d’Eure-et-Loir

0,06 €

sous -total par mètre linéaire et par 1/2 journée

1,39 €

Participation pour usage de l'électricité - forfait à la 1/2 journée

1,53 €

  • Pour les "occasionnels" du marché hebdomadaire, à raison d'une demi-journée:

Par mètre linéaire d'étalage

1,22 €

Participation pour nettoyage et collecte des déchets (par mètre)

0,31 €

taxe de 6% au profit de l’Association pour la Publicité et Promotion des Marchés d’Eure-et-Loir

0,07 €

sous-total par mètre linéaire et par 1/2 journée

1,60 €

Participation pour usage de l'électricité - forfait à la 1/2 journée

1,53 €

 

 

  • Pour les "ventes au déballage" épisodiques, à raison d'une demi-journée:

(exemples : camions d'outillages stationnant place du Champ de Foire)

Forfait par 1/2 journée

51,00 €

Participation pour nettoyage et collecte des déchets (forfait 1/2J.)

1,02 €

taxe de 6% au profit de l’Association pour la Publicité et Promotion des Marchés d’Eure-et-Loir

3,06 €

total par demi-journée

55,08 €

 

 

 

 

 

  • Pour les Forains (manèges…) pour la durée consécutive de la manifestation

 

Par mètre carré au titre des manèges, chapiteaux et caravanes

1,03 €

participation pour nettoyage et collecte des déchets

0,31 €

taxe de 6% au profit de l’Association pour la Publicité et Promotion des Marchés d’Eure-et-Loir

0,06 €

total par mètre carré d'occupation

1,40 €

 

* * * *

 

CHAPITEAUX OU STATIONNEMENT DE CIRQUE

Par Jour

110 €

 

* * * *

 

SALLES COMMUNALES

DESIGNATION DES LOCAUX

TARIF

CAUTION

 

Par journée

En semaine

(LMJV)

Forfait week-end (SD)

 

 

Salle d'Equillemont

 

 

 

 

Tarif unique pour l'ensemble

120 €

295 €

 

500 €

Utilisation commerciale

370 €

 

 

500 €

Foyer Culturel

 

 

 

 

Tarif unique pour l'ensemble

740 €

1.060 €

 

1.000 €

Utilisation commerciale

1.060 €

1.600 €

 

1.000 €

Espace « Dagron »

 

 

 

 

Salle de conférence (au RDC.) Utilisation commerciale

Tarif unique 520 €

 

 

1.000 €

 

Par journée

En semaine

(LMJV

Forfait week-end (SD

 

 

 

Habitants de la Commune

Habitants hors Commune

 

Salle « Général Patton »

 

 

 

 

Tarif unique pour l'ensemble

(avec couverts pour 100 personnes)

 

300 €

650 €

500 €

Utilisation commerciale

200 €

 

 

500 €

Salle de Bleury

 

 

 

 

Tarif unique pour l'ensemble

120 €

250 €

400 €

500 €

Utilisation commerciale

 

 

 

 

* * * *

 

 

TAXI

Redevance par an et par emplacement

100 €

 

 

 

* * * *

 

 

 

ADMINISTRATIF

Reprographie

 

RECTO

RECTO-VERSO

 

Noir et blanc

Couleur

Noir et blanc

Couleur

A4

0,15 €

0,20 €

0,25 €

0,30 €

 

 

 

 

 

A3

0,30 €

0,35 €

0,40 €

0,45 €